Saturday, October 06, 2007

Patent pending


Les echographes Sonosite et Zonare sur leurs docking stations

Hello les copains, il m'a ete demande dans ces pages d'expliquer mon opinion rapide et negative sur les brevets et le procede de depose des brevets. Fair enough comme on dit de par ici, on ne donne pas de coups de boule au systeme sans expliquer que c'est pas notre faute, c'est le systeme qui a commence... Allons-y.

D'abord, je dois reconnaitre que je suis tout nouveau dans ce monde de la propriete intellectuelle et ses implications pour l'industrie, comme j'etais tout nouveau il y a trois ans pour les publications scientifiques et leurs implications pour les laboratoires et les individus. Je raconte donc simplement mes premieres impressions, et, comme il n'y a que les imbeciles qui ne changent pas d'avis, je me reserve le droit de mitiger ma position dans les annees a venir quand j'y verrai un peu plus clair, comme je suis en train de le faire (un peu) pour les publications scientifiques en ce moment.

Puis, venons-en au fait et a l'histoire qui m'a le plus attire l'attention. Une qui m'a parue digne d'une tirade de Mafalda... les autres histoires, je les garderai pudiquement pour moi... mais j'essaiera tout de meme de partager quelques impressions.

Il etait une fois... Dans le monde des ultrasons, le truc qui marche vachement bien en ce moment c'est les echographes portables, photo ci-dessus. De la taille d'une laptop, ils sont nettement plus pratiques que leurs grands freres, lourds comme des machines a laver et qui doivent se balader en planches a roulettes pas tres ergonomiques. Ces echographes laptop peuvent etre trimbales sans probleme dans tout l'hopital, des urgences au bord du lit de n'importe quel patient. Ils sont meme utilises dans des evenements sportifs ou expeditions scientifiques extremes. Le seul desavantage: ils sont un peu moins puissants que leurs gros grands freres, offrent moins d'options, une qualite d'image legerement inferieure, et ont une autonomie limitee. Une bonne solution a donc ete de fabriquer pour ces echos portables des "docking stations": ce qui manque de la machine a laver pour faire de ces petits echographes des machines aussi performantes que les grands est mis sur une planche a roulettes, avec possibilite de brancher le petit echo portable dessus si on a besoin de plus de fonctionnalite.

Cool et tout le monde est content. Deux compagnies se partagent une bonne part du paysage en ce qui concerne les echographes portables. Sonosite d'une part, et Zonare d'autre part. Competition oblige, ces compagnies se battent a coups de proces pour "patent infringement". La premiere a attaquer fut Sonosite, accusant ces salauds de Zonare de violer le brevet Sonosite portant sur "un echographe pesant moins de 10 livres". Pas en reste, Zonare a vite retorque, accusant ces traitres de Sonosite de violer le brevet Zonare portant sur "un echographe pouvant se brancher sur une "docking station"".

Voila. Je ne sais pas quoi ajouter comme commentaires. Juste pour illustrer a quel point ca vole haut les debats entre les principaux acteurs en materiel ultrason medical ici aux US. Ca me rappelle un peu ma cour de recre il y a 25 ans. Je pense aussi que cette histoire justifie un peu le mot "vacuite" (il fallait entendre: "vacuite scientifique") accole au mot "brevet" dans mon post precedent. Ca permet aussi de comprendre pourquoi, dans notre building, il y a un patent attorney par chercheur. Il en faut des avocats pour proteger les brillantes idees de tous ces chercheurs (meme si l'output en nombre de brevets par chercheur, c'est seulement 1.5 par an.....).

Je comprends qu'un brevet, c'est une idee... Et une idee, ca n'a pas besoin d'etre une innovation technologique extraordinaire. Pire, la plupart des brevets sont poses pour defendre l'idee de base avant qu'il ne soit fait aucune recherche/experience pour savoir si l'idee est vraiment implementable ou va marcher. En effet, il faut aller le plus vite possible ! Et il faut des gens pour defendre les idees. Mais quand il faut des patent attorneys payes 150000 dollars par an pour travailler a plein temps a defendre des idees aussi simples que "un echographe qui pese moins de 5 kilos", ... ca fait se dire qu'il y a quelque chose de bizarre... sans pouvoir definir quoi exactement, mais quelque chose de bizarre...

L'autre probleme avec les brevets c'est que de toutes facons.... une caracteristique essentielle des bonnes idees, c'est que quelqu'un d'autre les a deja eues avant. Alors, comment breveter ? J'ai l'impression que les brevets, c'est plus l'affaire des avocats que des chercheurs. Le deuxieme boulot des avocats c'est de trouver ce petit machin qui fait que l'implementation de ton idee est legerement differente de l'implementation de cette meme idee par cet autre gars qui a eu ton idee avant toi. Et c'est pour ca aussi qu'il y a un avocat par chercheur dans notre building....

Ciao les copains, et excusez-moi du manque d'exemples a mon propos dans la deuxieme partie de ce post. mais je prefere ne pas trop jouer avec les sujets sensibles sur internet.

saludos a la luna,

Francois

3 comments:

Anonymous said...

salut franzouil-et-Nurt-et-guima-et-XX

didon francois, j'ai cherché ton dernier papier, et je l'ai pas trouvé...
petit cachotier va!

Eric

Anonymous said...

Salut,

Merci pour ces explications intéressantes.
Il me semble qu'aux EU comme en Europe, un brevet doit être nouveau, non trivial, et utile.
On se demande dans tes exemples si le premier brevet n'est pas trivial, et si le deuxième brevet est vraiment nouveau (les dockings stations existant déjà).

En Europe, il faut en outre donner quelques indications sur la mise en oeuvre (un echographe de moins de 5 kilos, réalisé comme ci et comme ça) ; je ne sais pas si cette exigence de préciser la revendication exite aux EU.

Mais il me semble qu'aux EU, il n'y a aucun contrôle a priori sur le fait qu'un brevet répond aux critères de brevetabilité rappelés ci-dessus (contrairement à l'Europe où les offices des brevets font ce contrôle a priori).
Et une grande part des défenses en Patent infringement n'est pas sur le thème "vous produit ne rentre pas dans le champ de votre brevet"; mais "votre brevet ne répond pas aux critères de brevetabilité, et est donc nul".

Enfin bref, j'hasarde l'idée (mais à vrai dire, je n'y connais pas grand chose) que l'absence de contrôle a priori aux EU entraîne la multiplication des brevets triviaux, et donc des avocats pour tenter de les défendre...

A quand la prochaine pleine lune ? N'y aurait il pas un petit logiciel brevetable qui permettrait d'afficher les cycles lunaires sur les calendrier d'ordinateurs ? Microsoft ne semble pas y avoir pensé.

Anonymous said...

Good post.